Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet lepetitchatelier.fr sont :
Éditeur du site
Prénom et nom : Hélène LICHON
Siège social: 23 Hameau du bois d’Argent 18400 Saint Florent sur Cher
Mail et téléphone : contact@lepetitchatelier.fr
Hébergement
Le site lepetitchatelier.fr est hébergé chez ovh.com/fr
Développement
Site réalisé par un webmaster
Nom & prénom : Aude Guittard
Email : guittard.aude@gmail.com
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site lepetitchatelier.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Hélène LICHON. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.